Archives des certificats des Métis

Commissions

Commission du Manitoba et des Territoires du Nord-Ouest

Certificats de terre

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 8i, vol. 1885-1917, 1.1 m, vol. 1406 à 1410.

Cette série comprend les certificats officiels annulés relatifs aux terres attribuées par le ministère de l'Intérieur aux demandeurs métis des Territoires du Nord-Ouest. Les certificats délivrés par la Commission du Manitoba et des Territoires du Nord-Ouest ne constituent pas un groupe de documents distinct dans cette série, mais sont plutôt intégrés aux certificats officiels attribués par toutes les commissions de certificats du Nord-Ouest. Tous les demandeurs de certificats de terre visés par le décret 575 ont reçu 240 acres de terres (contrairement aux autres commissions, on ne faisait aucune distinction entre les chefs de famille et les enfants).

Les certificats de terre conservés à Bibliothèque et Archives Canada sont groupés selon le nombre d'acres et chaque groupe est classé en ordre numérique. L'instrument de recherche 15-13 permet aux chercheurs de repérer le volume dans le RG 15 qui contient le certificat officiel; toutefois, ils doivent connaître le numéro de certificat s'ils désirent utiliser cet instrument.

Pour trouver un certificat officiel en particulier lorsque le numéro de certificat est inconnu, les chercheurs doivent se reporter au registre de délivrance (RG 15, volume 1520) pour obtenir le numéro du certificat officiel, puis à l'instrument de recherche 15-13 afin de trouver le numéro de volume du RG 15 dans lequel se trouve le certificat officiel.