Archives des certificats des Métis

Commissions

Commission du Manitoba et des Territoires du Nord-Ouest

Demandes

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 8c, Demandes, 1886-1906, 8,85 m, vol. 1333 à 1371; bobines de microfilm C-14943 à C-15010.

Cette série comprend des demandes de certificat par les Métis résidant dans les Territoires du Nord-Ouest. Les demandes datent de 1886 à 1906 et ont été examinées par toutes les commissions ultérieures à la Commission des Métis du Nord-Ouest de 1885, à l'exception de la Commission du Traité 11. Chaque demande mentionne le nom du demandeur, sa résidence, le lieu et la date de sa naissance, le nom de ses parents et leur origine, l'état civil, etc. Les demandes ont été consignées et classées alphabétiquement selon le nom du demandeur (se reporter à l'instrument de recherche 15-21, parties 1 à 15). Ce document se trouve sur la bobine C-14943, et est aussi disponible dans la base de données Recherche avanceé de fonds d'archives.

Si les chercheurs ne peuvent trouver une demande précise dans cette série (particulièrement dans le cas des demandes acceptées par R.C. Mac Donald), ils doivent consulter les dossiers du registre central de la Direction des terres fédérales, RG 15, série D II 1 (décrite en détail ailleurs dans ce guide). Il demeure possible que les administrateurs du ministère aient retiré la demande et aient constitué un dossier individuel comportant un numéro du registre central. Cette procédure semble avoir été courante lorsque le ministère devait accorder une attention spéciale à une demande. En créant un dossier individuel relatif à une demande de certificat précise, le ministère pouvait conserver toute la correspondance concernant la demande dans un seul endroit.

Afin d'obtenir une liste complète des demandes des Métis en vertu du décret C.P. 575, daté du 16 mars 1901, les chercheurs doivent examiner un des registres de demandes établis par M. McKenna, et qui sont actuellement conservées à Bibliothèque et Archives Canada dans le RG 15, vol. 1496 et 1517. Comme nous le décrivons ailleurs dans ce guide, le premier registre comprend un index nominatif classé par numéro de demandes et le deuxième registre est un index alphabétique classé selon le nom du demandeur. L'index alphabétique mentionne si M. McKenna a accepté ou rejeté la demande. Les demandes rejetées sont rassemblées et énumérées dans le volume 1636 (voir la description ailleurs dans ce guide).

Afin d'obtenir une liste complète des demandes examinées par R.C. McDonald, en vertu du décret C.P. 1613, daté du 4 août 1903, les chercheurs doivent se reporter au RG 15, vol. 1531. La plupart de ces demandes devraient avoir été placées dans des dossiers individuels du registre central de la Direction des terres fédérales (RG 15, série D II 1), plutôt que dans les séries de demandes décrites dans le présent document.