Archives des certificats des Métis

Commissions

Commission du Traité 8

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Registres et index

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 8m, Métis du Nord-Ouest et premiers colons blancs, Registres et Index, 1877-1927, 4,5 m, vol. 1475 à 1555; bobines de microfilm C-11872 à C-11885.

[Index nominatif] North-West Half-Breed Supplementary Claims. Authority, chap. 54, sec. 90, sub-sec. F. Revised Statutes of Canada, and Order-in-Council of ...[6 mai 1899]

Un registre des demandeurs qui ont comparu devant la Commission du Traité 8, conformément au C.P. 918 daté du 6 mai 1899. Le registre est classé par numéro de demande, et chaque inscription donne le nom et le lieu de résidence du demandeur, sa date de naissance, la date de la déclaration, la décision de la Commission (le certificat a-t-il été octroyé?) et le numéro du certificat temporaire.

Les chercheurs qui désirent utiliser ce registre mais qui ne connaissent pas le numéro de demande ont deux choix. Ils peuvent consulter soit l'index alphabétique du registre des demandes (RG 15, volume 1529 décrit ailleurs dans cette base de données), soit l'instrument de recherche 15-21; les deux sont classés en fonction du nom du demandeur et donnent le numéro de demande.

Demandes 001 à 601; RG 15, vol. 1486, Livre de cartes à microfilm 69, bobine C-11874

Index [alphabétique] North-West Half-Breed Supplementary Claims, Authorized by chap. 54, sec. 90, sub-sec. F., R.S.C., and Order-in-Council of ...[6 mai 1899]

Une liste alphabétique des demandeurs figurant dans le registre des demandes de la Commission du Traité 8 (volume 1486, ailleurs dans cette base de données). Chaque inscription donne le nom du demandeur, son lieu de résidence, le nom de ses parents et le numéro du certificat temporaire.

RG 15, vol. 1485, Livre des cartes à microfilm 68, bobine C-11874

Halfbreeds who received scrip in 1899, Athabasca District, Treaty No. 8

Une liste alphabétique des demandeurs figurant dans le registre des demandes de la Commission du Traité 8 (volume 1486, ailleurs dans cette base de données). Chaque inscription donne le nom du demandeur, sa date de naissance et le nom de ses parents ainsi que le numéro de demande.

RG 15, vol. 1529, Livre de cartes à microfilm 112, bobine C-11881

Location Register of North-West Half-Breed Land Scrip...(Authority - Order in Council of 6th May, 1899, and subsequent Orders in Council)

Ces registres servent d'index des terres qui ont fait l'objet d'une lettre patente et qui ont été cédées aux titulaires de certificat de Métis en vertu du C.P. 918 daté du 6 mai 1899. Les registres sont classés en fonction des types de certificat de terre octroyés (80 acres, 160 acres ou correspondant à une fraction de la valeur du certificat) et ensuite, en fonction du numéro de certificat. Chaque inscription donne la date de la demande, le nom du bénéficiaire (ou du demandeur), le nom du titulaire de la lettre patente, une description de la terre visée par le certificat, la date à laquelle les lettres patentes ont été octroyées, le numéro de page et de volume de chaque lettre patente, le numéro de dossier (le cas échéant); on y trouve également des remarques générales des administrateurs du ministère. Si la terre était assignée à une autre personne, alors on inscrivait le nom de cette personne, ainsi que le numéro correspondant. Les documents relatifs aux terres cédées sont aujourd'hui conservés par Bibliothèque et Archives Canada dans le RG 15, série D II 8l (vol. 1424 à 1474). Les numéros de page et de volume des lettres patentes figurant dans ces registres se retrouvent dans le RG 15, série D III 10.

Les chercheurs qui désirent utiliser ces registres et qui ne connaissent pas le numéro de certificat doivent premièrement obtenir le numéro de certificat à partir des registres de délivrance (par exemple RG 15, volumes 1519 et 1520). Les registres de délivrance sont classés en ordre alphabétique et donnent, entre autres, un résumé sur la nature et le type de certificat octroyé au demandeur et les numéros de certificat.

Pour les terres octroyées aux détenteurs de certificats de 80 acres, consulter :
Registre 1; numéros de certificat A1501 à A3000; RG 15, vol. 1540, Livre de cartes à microfilm 123, bobine C-11882
Registre 2; numéros de certificat A5001 à A6000; RG 15, vol. 1544, Livre de cartes à microfilm 127, bobine C-11883

Pour les terres octroyées aux détenteurs de certificats de 160 acres, consulter :
Registre 1; numéros de certificat A0001 à A1500; RG 15, vol. 1539, Livre de cartes à microfilm 122, bobine C-11882
Registre 2; numéros de certificat A4001 à A5000; RG 15, vol. 1543, Livre de cartes à microfilm 126, bobine C-11883

Pour les terres octroyées aux détenteurs de certificats donnant droit à une fraction de la valeur originale du certificat délivré, consulter :
Registre 1; numéros de certificat A3001 à A3306; RG 15, vol. 1541, Livre de cartes à microfilm 124, bobine C-11882

Register of Delivery of Manitoba and North-West Territory Scrip, Orders in Council of 30th March and 20th April, 1885 [et tous les décrets subséquents]

Ces registres documentent la délivrance des certificats aux personnes qui ont présenté une demande à la Manitoba Supplementary Commission, aux Commissions des Métis du Nord-Ouest, aux Commissions de l'Alberta et de la Saskatchewan et aux Commissions des Traités 8, 10 et 5, y compris toutes les commissions d'adhésion. Les registres sont classés en ordre alphabétique, en fonction du nom du demandeur. Chaque inscription donne le numéro du certificat, le nom et l'adresse de la personne ou de l'agent à qui le certificat a été remis, la date de délivrance du certificat, une brève description de l'organisme (c'est-à-dire la Commission) qui a octroyé le certificat, la valeur et la nature du certificat, le numéro de demande (le cas échéant), le numéro et la date du reçu, le numéro de référence du dossier individuel, le numéro du certificat; on y trouve également les remarques générales des administrateurs du ministère. Les registres constituent d'excellentes sources qui permettent aux chercheurs de trouver des documents du dossier d'un demandeur de certificat. Ils contiennent un index alphabétique de bon nombre des dossiers dans le RG 15 qui ont été classés en ordre numérique. Par exemple, les certificats temporaires, les certificats officiels et les reçus de certificats sont classés dans le RG 15 par numéro de document. Les instruments de recherche pour ces dossiers sont soit inexistants, soit composés de listes de dossiers classés en ordre numérique. Il peut être très fastidieux de trouver ces documents lorsque l'on ne connaît pas leur numéro. Les registres décrits ci-dessous fourniront aux chercheurs les numéros qu'ils recherchent, lorsqu'ils ne disposent que du nom du demandeur.

Pour les certificats délivrés par la Commission du Traité 8 avant le mois de juillet 1899, consulter :
RG 15, vol. 1519, Livre de cartes à microfilm 102, bobine C-11879-80;

et

Pour les certificats délivrés entre les mois d'août 1899 et décembre 1928, consulter :
RG 15, vol. 1520, Livre de cartes à microfilm 103, bobine C-11880

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 8g, Dossiers administratifs généraux ayant trait aux certificats de Métis, répertoriés par N.O. Côté, 1897-1913, 0,3 m, vol. 3171

N.W.H.B. Scrip, A0001-A1500

Une liste alphabétique des certificats délivrés aux demandeurs métis par la Commission du Traité 8 et autorisés par le décret C.P. 918 daté du 6 mai 1899. L'index comprend le nom du demandeur et le numéro du certificat de 160 acres octroyé à chacun. On n'y retrouve que les certificats numérotés de A0001 à A1500. Ce sont tous des certificats de 160 acres. La même Commission a également délivré des certificats (A4001 à A5000) de 160 acres et des certificats (A1501 à A3000) et (A5001 à A6000) de 80 acres et des certificats (A3001 à A3306) donnant droit à une fraction de la valeur originale du certificat octroyé. Il semble que d'autres index portent également sur ces certificats, mais nous ne les avons pas trouvés. En effet, le « N.W.H.B. Script, A0001-A1500 » est un index alphabétique de la liste des certificats du registre d'emplacement qui est maintenant conservé dans le RG 15, vol. 1539 (description ailleurs dans ce guide).