Archives des certificats des Métis

Commissions

Commission du Traité 8

Certificats temporaires

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 8e, Certificats temporaires, 1885-1906, 3,15 m, vol. 1373 à 1386.

Les certificats (numéros A1 à A1214 et B1 à B58) ont été délivrés par les commissaires du Traité 8 aux Métis qui avaient droit à un certificat. Le certificat donne l'endroit et la date de délivrance, le nom du titulaire, la valeur et la nature du certificat et le nom du commissaire. Les dossiers sont classés en fonction du numéro d'enregistrement du certificat. Les certificats A1 à A600 se trouvent dans le volume 1374; A601 à A1212 dans le volume 1375; et B1 à B58 dans le volume 1376.

Pour trouver le certificat délivré à une personne donnée, les chercheurs ont deux choix. Ils peuvent soit utiliser le registre des demandes de la Commission du Traité 8 (RG 15, volume 1485) ou les registres de délivrance (RG 15, volumes 1519 et 1520). Ces deux registres sont classés en ordre alphabétique, en fonction du nom du titulaire. Ils donnent le numéro d'enregistrement du certificat de chaque demandeur à qui les commissaires du Traité 8 ont remis un certificat.

Une fois que les chercheurs connaissent le numéro d'enregistrement du certificat, ils peuvent consulter l'instrument de recherche 15-23 pour trouver le numéro de volume dans le RG 15 où le document original est classé. Si l'on ne trouve pas le certificat dans cette série, c'est que le ministère l'a peut-être classé dans un dossier individuel. Les dossiers individuels se trouvent dans le registre central de la Direction des terres fédérales qui est maintenant conservé par Bibliothèque et Archives Canada dans le RG 15, série D II 1 (description ailleurs dans ce guide). Si un dossier individuel a été créé pour une demande donnée, le numéro de dossier sera inscrit sur les registres de délivrance (RG 15, volumes 1519 ou 1520).