Archives des certificats des Métis

Commissions

Commission du Traité 11

Registres et index

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 8m, Métis du Nord-Ouest et premiers colons blancs, Registres et index, 1877-1927, 4,5 m, vol. 1475 à 1555; bobines de microfilm C-11872 à C-11885.

Index to Mackenzie River District NWT Half-Breed Claims, Authorized by Order-in-Council of the 12th April, 1921 (P.C. 1172) and Chap. 44, 13/14 Geo. V, Section 8, Assented to 30-6-1923

Index alphabétique des demandeurs métis du District du fleuve MacKenzie dont les demandes ont été collectées par suite de la ratification du Traité 11. La première série de demandes comprises dans le registre a été traité en 1921 par Henry A. Conroy. En 1924 on y a ajouté les demandes reçues par J. A. McDougal et J. F. Moran. Les demandes présentées en 1921 et en 1924 mentionnent le nom, la date et le lieu de naissance du demandeur, le nom de ses parents, le numéro de demande (attribué par la Commission); le lieu où la demande a été présentée; la date de la demande; les commentaires sur les motifs du rejet ou de l'approbation de la demande et, dans le cas d'une approbation, le reçu émis le cas échéant. Dans certains cas, le numéro du dossier individuel du demandeur est mentionné. Ces dossiers sont actuellement conservés à Bibliothèque et Archives Canada dans le RG 15, série D, II 1, Direction des terres fédérales, Correspondance, décrit ailleurs dans ce guide.

RG 15, vol. 1495, Livre de cartes à microfilm 78, bobine C-11876