Archives des certificats des Métis

Commissions

Commission du Traité 11

Dossiers par sujet

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 1, Direction des terres fédérales, bureau principal de la correspondance, 1871-1946, 213,6 m, vol. 227 à 1176; Bobines de microfilm T-12176 à T-15542.

La Direction des terres fédérales a préparé une série de dossiers qui sont classés en ordre numérique. Cette série porte sur tous les aspects de la gestion des terres et des ressources naturelles par le ministère de l'Intérieur, y compris les revendications territoriales des Métis. Les documents compris dans cette série contiennent la correspondance générale et les notes de service du ministère relatives à la réglementation, aux politiques et aux procédures qui ont régi les activités des commissions responsables de traiter les demandes des Métis. Ils comprennent en outre des dossiers sur les attributions à certaines familles métisses. Les dossiers sont numérotés en ordre séquentiel, de 1 à 5 644 152 et sont énumérés dans l'instrument de recherche 15-5. La majorité des dossiers individuels examinés par la Commission du Traité 11 de cette série sont indexés dans la base de données Recherche avanceé de fonds d'archives au nom du demandeur. Une copie de cet instrument de recherche est disponible dans Recherche avanceé de fonds d'archives.