Archives des certificats des Métis

Commissions

Commission du Traité 10

Certificats temporaires

Ministère de l'Intérieur RG 15, série D II 8e, certificats 1885-1906, 3,15 m, vol. 1373 à 1386.

Les certificats temporaires (séries D3001 à D3300; E3201 à E3658; F1601 à F1991) délivrés par les commissaires aux résidents Métis qui étaient autorisés à participer à la distribution des certificats. Les certificats temporaires mentionnent le lieu et la date de délivrance, le nom du titulaire, le montant et la nature du certificat, ainsi que le nom du commissaire. Les documents sont classés par numéro de certificat; les instruments de recherche 15 à 23 comprennent un index général de ces documents. Ils mentionnent le numéro de volume de chaque série de certificats (D, E, et F), mais ne mentionnent pas le nom des titulaires de certificats.

Afin de trouver un certificat délivré à un demandeur en particulier par la Commission du Manitoba et des Territoires du Nord-Ouest lorsque le numéro de registre est inconnu, les chercheurs peuvent opter pour une des trois solutions suivantes : ils peuvent consulter l'instrument de recherche 15-21, parties 1 à 15, le registre de demandes ou le registre de délivrance. L'instrument de recherche 15-21 a d'abord été conçu sous forme d'index alphabétique des demandes individuelles dans le RG 15, série D II 8c (décrit ailleurs dans ce guide), mais on y trouve notamment un résumé des renseignements sur chaque formulaire de demande, y compris le numéro du certificat délivré par la Commission. Le registre de demandes RG 15, vol. 1496 (décrit ailleurs dans ce guide), consiste en un index alphabétique de l'ensemble des demandeurs à qui J.A.J. McKenna a octroyé un certificat. L'index fournit aussi aux chercheurs le numéro de certificat attribué à une demande. Le registre de délivrance, RG 15, vol. 1520 (décrit ailleurs dans ce guide) comprend un index alphabétique de l'ensemble des certificats délivrés aux demandeurs métis résidant au Manitoba et dans les Territoires du Nord-Ouest. Chaque inscription de l'index comprend tous les numéros d'enregistrement des documents classés en ordre numérique, y compris chaque certificat du demandeur.

Lorsqu'ils connaissent le numéro d'enregistrement du certificat, les chercheurs peuvent se reporter à l'instrument de recherche 15-23 afin de repérer le numéro de volume dans le RG 15 où se trouve le document original. Si le certificat ne se trouve pas dans cette série, il est possible qu'une copie ait été classée dans le dossier individuel du demandeur, que le ministère peut avoir constitué. Les dossiers individuels étaient conservés dans le registre central de la Direction des terres fédérales et sont maintenant conservés à Bibliothèque et Archives Canada, dans le RG 15, série D II 1 (décrit ailleurs dans ce guide). Si le dossier individuel a été constitué pour une demande précise, le numéro de dossier sera indiqué dans les registres de délivrance (RG 15, volumes 1519 ou 1520). Afin de trouver le numéro de dossier, les chercheurs doivent se reporter au registre des demandes (RG 15, volume 1517, décrit ailleurs dans ce guide) ou au registre de délivrance (RG 15, volume 1520, décrit ailleurs dans ce guide).