Archives des certificats des Métis

Commissions

Commission d'adhésion au Traité 5

Certificats de terre

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 8i, vol. 1885-1917, 1,1 m, vol. 1406 à 1410.

Cette série comprend les certificats officiels annulés relatifs aux terres attribuées par le ministère de l'Intérieur aux demandeurs métis des Territoires du Nord-Ouest. Les certificats délivrés par la Commission du Traité 5 ne constituent pas un groupe de documents distinct dans cette série, mais sont plutôt intégrés aux certificats officiels attribués par toutes les commissions de certificats du Nord-Ouest. Tous les demandeurs de certificats de terre assujettis à la Commission du Traité 5 ont reçu 240 acres de terres. Les concessions étaient attribuées à raison d'un certificat de 80 acres et d'un certificat de 160 acres. Une liste des titulaires des certificats de terre délivrés par M. Semmens figure dans le volume 1516.

Les certificats de terre conservés par les Bibliothèque et Archives Canada sont groupés selon le nombre d'acres (soit 80 et 160 acres), et par ordre numérique dans chacun des groupes. Ainsi, l'instrument de recherche 15-13 permettra aux chercheurs de trouver le volume dans le RG 15 où le certificat officiel est consigné; toutefois, le chercheur doit connaître le numéro de certificat pour utiliser l'instrument de recherche. Afin de repérer un certificat officiel délivré à un demandeur en particulier lorsque le numéro de certificat est inconnu, le chercheur doit d'abord se reporter au registre de délivrance (RG 15, vol. 1520, décrit ailleurs dans ce guide) afin de trouver le numéro de certificat officiel, puis à l'instrument de recherche 15-13 afin de trouver le numéro du volume du RG 15 où est consigné le certificat officiel.