Archives des certificats des Métis

Commissions

Commissions du Manitoba de la Saskatchewan, d'Alberta et d'Assiniboia

Certificats temporaires

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 8e, Certificats, 1885-1906, 3,15 m, vol. 1373 à 1386.

Certificats (numéro C1 à C1200; D1 à D2870; E1 à E3200; F1 à F1466) délivrés par les commissaires aux Métis qui y avaient droit. Le certificat donne le lieu et la date de délivrance, le nom du titulaire, la valeur et la nature du certificat et le nom du commissaire. Les dossiers sont classés par numéro d'enregistrement de certificat. L'instrument de recherche 15-23 sert d'index général de ces dossiers. Il permet de trouver le numéro de volume de RG 15 qui contient le document original, mais ne donne pas les noms des personnes à qui les certificats ont été délivrés.

Les chercheurs qui désirent trouver le certificat délivré à un demandeur particulier par la Commission de l'Alberta et de la Saskatchewan et qui ne connaissent pas le numéro d'enregistrement devront consulter l'instrument de recherche 15-21. Ce document a principalement pour but de donner accès aux demandes individuelles dans le RG 15, série D II 8c (voir ailleurs dans ce guide), mais il contient également un résumé des renseignements disponibles sur chaque demande, y compris le numéro de certificat délivré par la Commission. Une fois que les chercheurs connaissent le numéro d'enregistrement du certificat, ils peuvent consulter l'instrument de recherche 15-23 afin de trouver le numéro du volume dans le RG 15 où est classé le document original.

Si le certificat ne se trouve pas dans cette série, il est possible que l'on ait classé la copie dans un dossier individuel, créé par le ministère. Les dossiers individuels ont été classés dans le registre central de la Direction des terres fédérales et sont maintenant conservés par Bibliothèque et Archives Canada dans le RG 15, série D II 1 (description ailleurs dans ce guide). Si un dossier individuel a été créé pour une demande donnée, le numéro de dossier sera indiqué dans les registres de délivrance (RG 15, volumes 1510 ou 1520, décrit ailleurs dans ce guide).