ARCHIVÉE - Patrimoine documentaire des Autochtones

Traités, cessions et ententes

Par John Leslie

Essai

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Notes

1. Les traités historiques se distinguent des « traités modernes », lesquels sont des revendications territoriales globales négociées conformément à la Politique sur les revendications globales du gouvernement fédéral. Les traités modernes sont dans le fonds RG 22 aux archives du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien.

2. Le manuscrit original et signé de la Proclamation royale de 1763 est conservé aux archives de la Chambre des Lords à Londres en Angleterre. Bibliothèque et Archives Canada (BAC) possède cependant une copie fac-similée dans le fonds MG 40, E 1. La proclamation a été imprimée à Londres (par Mark Baskett) pour être distribuée aux colonies britanniques en Amérique du Nord. Des copies avaient été envoyées à chaque gouverneur et aux deux surintendants des Affaires indiennes, Sir William Johnson pour le district du Nord et John Stuart pour le district du Sud. On ne connaît l'existence que de neuf copies dans différentes bibliothèques.

3. Le meilleur survol historique a été écrit par Robert S. Allen, « The British Indian Department and the Frontier in North America, 1755-1830 », Lieux historiques canadiens : Cahiers d'archéologie et d'histoire, Ottawa, nº 14, 1975.

4. Le plan de 1764 pour la gestion future des affaires indiennes indiquait que la responsabilité de la gestion des affaires indiennes en Nouvelle-Écosse relevait de Sir William Johnson. En 1766, Joseph Gorham est devenu l'adjoint de Sir Johnson en Nouvelle-Écosse. Cependant, la distance et la lenteur des communications ont rendu cette entente administrative impossible à mettre en œuvre et à gérer. En 1777, l'honorable Michael Francklin a été nommé surintendant des affaires indiennes en Nouvelle-Écosse puis a été remplacé par John Cunningham en 1782.

5. J.E. Hodgetts. Pioneer Public Service. An Administrative History of the United Canada, 1841-1867, Toronto, University of Toronto Press, 1955. Lire en particulier le chapitre 13, « Indian Affairs: The White Man's Albatross », p. 205-225.

6. Maintenant appelée la Loi constitutionnelle de 1867.

7. En raison du feu au bloc ouest en février 1897, Joseph Pope, le sous-secrétaire d'État et deux sous-ministres ont été nommés par le premier ministre Wilfrid Laurier pour évaluer les pratiques de conservation des documents et pour faire des recommandations afin de sécuriser les archives gouvernementales. Monsieur Pope et ses collègues ont remis un rapport en novembre 1897 qui recommandait d'intégrer la direction générale des documents du secrétariat d'État à la direction des archives du ministère de l'Agriculture. En 1904, Arthur G. Doughty a été nommé au poste d'archiviste du Dominion et conservateur des documents. Lorsque les nouveaux bureaux des archives sur la promenade Sussex ont été complétés quelques années plus tard, le transfert des archives des Affaires indiennes et d'autres collections a commencé. Voyez les dossiers de BAC, RG 37, volume 36, dossier 60-3-1A et RG 37, volume 27, dossier 60-3-C&I et les dossiers du ministère des Affaires indiennes 1/1-6-10 (1899-1975), maintenant à BAC sous le numéro d'entrée 0-2003.0021.6, boîte 7 (volumes 1, 3, 4, 5) et 1999-0131.6, boîte 7 (volume 2).

8. Lisez les excellents articles de Patricia Kennedy, « Tracking the TreatyTexts », The Archivist, (numéros de novembre et de décembre 1989), p. 12-13; Yann Guillard, « Apposer un symbole. Quelques réflexions sur le totémisme et les signatures amérindiennes des traités », Anthropologie et Societé, volume 26, numéros 2 et 3 (2002), p. 215-234; and Y. Guilllard, D. Delâge et M. D'Avignon, « Les signatures amérindiennes. Essai d'interprétation des traités de paix de Montréal de 1700 et de 1701 », Recherches amérindiennes au Québec, volume 31, n^o 2 (2001), p. 21-41.

9. Lisez cet article pour un survol des questions et des difficultés : Patricia Kennedy, « Treaty Texts: When Can We Trust the Written Word? », SSHARE/ÉRASSH, volume 3, n^o 1 (printemps-été 1995), p. 1, 8, 20-25.

10. William N. Fenton. The Great Law and the Longhouse. A Political History of the Iroquois Confederacy, Norman, University of Oklahoma Press, 1998; Francis Jennings, dir., The History and Culture of Iroquois Diplomacy : an Interdisciplinary Guide to the Treaties of the Six Nations and Their League, Syracuse, Syracuse University Press, 1985; et Francis Jennings, dir., Iroquois Indians: a Documentary History, Chicago, The Newberry Library, 1985.

11. Maurice Ratelle. Le « Two Row wampum » ou les voies parallèles, Québec, ministère de l'Énergie et des ressources, 1992.

12. Alexander Morris. The Treaties of Canada with the Indians of Manitoba and the North-West Territories, Toronto, Belfords, Clarke and Co., 1880.

13. William C. Wicken. Mi'kmaq Treaties on Trial. History, Land, and Donald Marshall Junior, Toronto, University of Toronto Press, 2002.

14. L'alliance des Malécites, des Mi'kmaqs, des Abénaquis, des Penobscotts et des Passamaquoddys.

15. La guerre Dummer (1721-1725), par exemple, précédait les traités de paix et d'amitié de 1725, 1726 et 1728. La guerre du roi George en Amérique du Nord et la guerre pour la succession d'Autriche (1749-1754) ont aidé à lancer les négociations pour les traités de paix et d'amitié de 1749 et de 1752. La guerre entre les Indiens et les Français s'est déclarée en Amérique du Nord en 1754-1755, peu avant la guerre de Sept Ans en Europe. La partie nord-américaine du conflit s'est terminée en 1760 avec la chute de Québec. Ce conflit a poussé les négociations pour un traité de paix et d'amitié en 1760-1761. Le dernier traité de paix et d'amitié de 1779 visait à restaurer l'harmonie durant la guerre de l'Indépendance américaine alors que George Washington avait essayé de recruter des guerriers mi'kmaqs en 1776.

16. La Nouvelle-Écosse était représentée par Paul Mascarene.

17. On a établi six postes de traite en Nouvelle-Écosse (qui représentait la Nouvelle-Écosse et le Nouveau-Brunswick modernes jusqu'en 1783) à Fort Frederick (Saint-John, Nouveau-Brunswick), Fort Cumberland (anciennement le Fort Beauséjour), Lunenburg, Eastern Battery (Dartmouth, Nouvelle-Écosse), Fort Edward (Windsor, Nouvelle-Écosse) et à Annapolis Royal. Ils y vendaient une grande variété de produits comme du rhum, des couvertures, des vêtements, des toques de castor, des bouilloires, des bijoux, des fusils, de la poudre et d'autres denrées alimentaires.

18. James Douglas était aussi le gouverneur de l'île de Vancouver de 1851 à 1864.

19. Dennis F. K. Madill. British Columbia Indian Treaties in Historical Perspective, Ottawa, ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, 1981.

20. Voir « R. v. Sioui (1990) » dans Thomas Isaac, Aboriginal Law. Commentary, Cases and Materials, Saskatoon, Purich Publishing Ltd., 2004, p. 115-124.

21. Voir « R. V. Marshall » dans Thomas Isaac, Aboriginal Law. Commentary, Cases and Materials, Saskatoon, Purich Publishing Ltd., 2004, p. 83-87; et William C. Wicken, Mi'kmaq Treaties on Trial. History, Land, and Donald Marshall Junior, Toronto, University of Toronto Press, 2002.

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