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ARCHIVÉE - Patrimoine documentaire des Autochtones

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Série Rouge et série Noir

Par Sean Darcy

Essai

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L'administration des Premières nations : 1782 à 1844

Le manque d'orientation des premières politiques du ministère des Affaires indiennes était bien représenté dans les pratiques contemporaines de conservation des dossiers du ministère. L'ancien registraire du ministère des Affaires indiennes, G.M. Matheson a fait remarquer que « depuis le jour où Sir John Johnston a été nommé surintendant général des Affaires indiennes de 1782 à 1821, aucun livre de lettres ou registre de lettres n'a été gardé à son bureau de Montréal 1 ». [traduction] Pour la plupart, la correspondance ministérielle n'était pas « conservée régulièrement et les livres comptables des rentes et des autres fonds appartenant aux tribus indiennes étaient tenus sans aucun système établi 2 ». [traduction]

Dès 1830, la responsabilité des questions « indiennes » a été transférée des autorités militaires aux gouverneurs civils du Bas-Canada et du Haut-Canada. Le ministère des Affaires indiennes du Bas-Canada a été placé sous la responsabilité du secrétaire militaire du gouverneur général à Québec. Le lieutenant-colonel Napier était le secrétaire des Affaires indiennes; l'historien Douglas Leighton a écrit ceci sur Napier :

mis à part quelques missionnaires qui menaient les affaires ministérielles dans les communautés autochtones et un résidant à St-Régis sous l'égide de Montréal, Napier n'avait aucun moyen de joindre la population autochtone dans une zone s'étendant de Gaspé aux frontières avec le Haut-Canada, et de la vallée du Saint-Laurent à une frontière nordique indéterminée. [traduction]

(Leighton, 1975)

D'ailleurs, Napier dirigeait la plupart des affaires ministérielles du Bas-Canada en solitaire.

Dans la province du Haut-Canada, le ministère des Affaires indiennes avait été placé sous la responsabilité du lieutenant-gouverneur. James Givens a été nommé surintendant en chef et a occupé ce poste jusqu'à sa retraite en 1837; c'est Samuel Jarvies qui lui a succédé. La situation était semblable au Bas-Canada. Le surintendant en chef ne dirigeait peu ou pas ses surintendants régionaux : « Ce n'était pas une pratique normale de réclamer des rapports périodiques ou de comptabiliser les fonds à distribuer qui leurs avaient été confiés 3 ». [traduction] Cette conservation désordonnée des dossiers reflétait le système administratif de l'époque. Ce n'est qu'en 1829 qu'on a instauré le premier système officiel de conservation des dossiers. Il s'agissait d'un livre où on colligeait la correspondance envoyée. 4

On a établi la Commission Bagot (1842 à 1844) dans le contexte de l'union des deux Canadas afin qu'elle examine très précisément les opérations du ministères des Affaires indiennes et qu'elle détermine les réformes nécessaires à l'amélioration de la qualité de vie des « Indiens » tout en trouvant des moyens de réduire les coûts. (Leslie, 1982) Cette Commission a aussi eu un effet catalyseur sur la réorganisation du système de conservation des dossiers des affaires indiennes. La Commission a remarqué qu'avant 1830, il n'y avait aucun commis au ministère. La conservation des dossiers y était désordonnée et occasionnelle dans le meilleur des cas. La correspondance et les autres documents administratifs n'étaient préparés qu'occasionnellement par un des secrétaires du bureau du gouvernement ou par un des agents du Commissariat.

La Commission a recommandé que le bureau du surintendant en chef engage un commis en chef qui serait responsable de conserver toute la correspondance ministérielle dans un livre, avec un index alphabétique, ainsi qu'un commis-comptable qui tiendrait des livres comptables pour chaque « tribu ». 5

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