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Description trouvée dans les archives
Titre
Sous-série se compose de
Structure du classement
Sous-série fait partie de
Acquisition
équivalent bilingue
Date(s)
1885-1887
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La sous-série est composée d'une série classée par numéros des dossiers de sujets créés par la Direction des terres fédérales et traitant des revendications de terres des Métis. Ils contiennent la correspondance, les demandes de certificats, les procurations et les certificats de titres. Les dossiers sont classés par numéros, de H.B.7 à H.B.9579.
Conditions d'accès
Bobine de microfilm T-12021
Bobine de microfilm T-12029
Bobine de microfilm T-12039
Bobine de microfilm T-12031
Bobine de microfilm T-12033
Bobine de microfilm T-12032
Bobine de microfilm T-12030
Bobine de microfilm T-12022
Bobine de microfilm T-12023
Bobine de microfilm T-12035
Bobine de microfilm T-12037
Bobine de microfilm T-12041
Bobine de microfilm T-12036
Bobine de microfilm T-12044
Bobine de microfilm T-11356
Bobine de microfilm T-12153
Bobine de microfilm T-11357
Bobine de microfilm T-11358
Bobine de microfilm T-12046
Bobine de microfilm T-12027
Bobine de microfilm T-12040
Bobine de microfilm T-12042
Bobine de microfilm T-12025
Bobine de microfilm T-11354
Bobine de microfilm T-12034
Bobine de microfilm T-12038
Bobine de microfilm T-11355
Bobine de microfilm T-12043
Bobine de microfilm T-12026
Bobine de microfilm T-12028
Bobine de microfilm T-12154
Bobine de microfilm T-12045
Bobine de microfilm T-12024
de 170 à 226
3175
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.
Instrument de recherche
L'instrument de recherche 15-17, parties 1 et 2 est une liste de dossiers produite par ordinateur. Elle donne le numéro de volume, le numéro de dossier, le sujet, les parties intéressées, les dates et le numéro de certificat. 15-17 (Papier)
L'instrument de recherche 15-17, parties 1 et 2 est une liste de dossiers produite par ordinateur. Elle donne le numéro de volume, le numéro de dossier, le sujet, les parties intéressées, les dates et le numéro de certificat. 15-17 (Électronique)
Information additionnelle
Versements complémentaires
Note sur les autres formats physiques disponibles
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 1992-93/154 GAD
2. 120-000154-0
3. RG15-D-II-1
4. RG15-D-II-3
No MIKAN
164140
- Date de modification :