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Description trouvée dans les archives

Sous-série se compose de

équivalent bilingue

Date(s)

1885-1887

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

12,75 m de documents textuels

Portée et contenu

La sous-série est composée d'une série classée par numéros des dossiers de sujets créés par la Direction des terres fédérales et traitant des revendications de terres des Métis. Ils contiennent la correspondance, les demandes de certificats, les procurations et les certificats de titres. Les dossiers sont classés par numéros, de H.B.7 à H.B.9579.

Documents textuels
Bobine de microfilm T-12021
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12029
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12039
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12031
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12033
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12032
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12030
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12022
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12023
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12035
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12037
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12041
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12036
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12044
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-11356
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12153
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-11357
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-11358
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12046
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12027
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12040
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12042
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12025
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-11354
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12034
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12038
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-11355
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12043
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12026
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12028
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12154
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12045
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-12024
90: Ouvert
Documents textuels
90: Ouvert
Volume
de 170 À 226
90: Ouvert
Documents iconographiques (art)
32: Restreint selon la loi
Volume
3175
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

L'instrument de recherche 15-17, parties 1 et 2 est une liste de dossiers produite par ordinateur. Elle donne le numéro de volume, le numéro de dossier, le sujet, les parties intéressées, les dates et le numéro de certificat. 15-17 (Papier)

L'instrument de recherche 15-17, parties 1 et 2 est une liste de dossiers produite par ordinateur. Elle donne le numéro de volume, le numéro de dossier, le sujet, les parties intéressées, les dates et le numéro de certificat. 15-17 (Électronique)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur les autres formats physiques disponibles
Les copies de référence microfilmées se trouvent sur les bobines suivantes : T-11354 à T-11358, T-12021 à T-12046, T-12153 à T-12154.

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1992-93/154 GAD
2. 120-000154-0
3. RG15-D-II-1
4. RG15-D-II-3

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