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Description trouvée dans les archives

Correspondance liée aux taxes sur les boissons gazeuses [document textuel]. 

Date(s)

1946

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

2,4 m de documents textuels

Portée et contenu

Cette série comprend des échantillons de lettres envoyées par des citoyens exprimant leur avis sur la taxation des boissons gazeuses. Ces documents font désormais partie du fonds du ministère des Finances, puisque celui-ci est un organisme central dont le mandat s'étend aux aspects financiers de toutes les activités gouvernementales.

Documents textuels
90: Ouvert
Volume
de 3710 À 3717
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

L'instrument de recherche 19-111 est une liste dactylographiée de dossiers. 19-111 90 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Gouvernement

163909