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Description trouvée dans les archives

Comité consultatif sur le traitement et les indemnités d'après-guerre dans les Forces armées [document textuel]. 

Date(s)

1940-1946

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

2,1 m de documents textuels

Portée et contenu

Cette série se compose de documents créés et tenus par le Comité consultatif sur le traitement et les indemnités d'après-guerre dans les Forces armées. Les documents se composent de procès-verbaux d'assemblées, de notes de service et de correspondance en rapport avec les taux de traitement dans les Forces armées. Ils font désormais partie du fonds du ministère des Finances, puisque celui-ci est un organisme central dont le mandat s'étend aux aspects financiers de toutes les activités gouvernementales.

Documents textuels
90: Ouvert
Volume
de 4038 À 4044
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

L'instrument de recherche 19-156 est une liste qui comprend le numéro de volume, le titre et les dates. 19-156 90 (Papier)

Biographie / Histoire administrative

Le Comité consultatif sur le traitement et les indemnités d'après-guerre dans les Forces armées a été créé pour examiner la question des taux de traitement dans les Forces armées.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Gouvernement

163644