Recherche de fonds d'archives

Titre

Structure du classement

Série fait partie de

Fonds du ministère des Finances [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture] (R200-0-9-F)

équivalent bilingue

Advisory Committee on Post-War Pay and Allowances in the Armed Forces [textual record]

Date(s)

1940-1946

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette série se compose de documents créés et tenus par le Comité consultatif sur le traitement et les indemnités d'après-guerre dans les Forces armées. Les documents se composent de procès-verbaux d'assemblées, de notes de service et de correspondance en rapport avec les taux de traitement dans les Forces armées. Ils font désormais partie du fonds du ministère des Finances, puisque celui-ci est un organisme central dont le mandat s'étend aux aspects financiers de toutes les activités gouvernementales.

Conditions d'accès

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 19-156 est une liste qui comprend le numéro de volume, le titre et les dates. 19-156 90 (Papier)

Nom(s) additionnel(s)

Canada. Advisory Committee on Post-War Pay and Allowances in the Armed Forces. Advisory Committee on Post-War Pay and Allowances in the Armed Forces.

Biographie / Histoire administrative

Le Comité consultatif sur le traitement et les indemnités d'après-guerre dans les Forces armées a été créé pour examiner la question des taux de traitement dans les Forces armées.

Information additionnelle

Source

Gouvernement

No MIKAN

163644