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Description trouvée dans les archives
Titre
Série se compose de
Structure du classement
Série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1897-1958
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La série comprend des documents créés et/ou conservés par l'Agence de Nipissing, soit des documents d'exploitation générale, des dossiers du système central de gestion des dossiers et des livres de paye.
Conditions d'accès
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Nom(s) additionnel(s)
Biographie / Histoire administrative
Bien que le décret établissant l'Agence de Nipissing à partir de l'ancienne Surintendance de Parry Sound (Ontario) ait été adopté le 23 février 1904, la nomination était rétroactive au 1er février 1904. Le décret d'établissement initial ne précisait pas le nom de l'agence. En 1955, lorsqu'il y a eu confusion quant à savoir si le nom de l'Agence était " Sturgeon Falls " (lieu de son bureau central) ou " Nipissing " (nom d'une bande indienne de son ressort), ses dossiers ont été étudiés et il a été convenu que le nom officiel de l'Agence était Nipissing. Cela a été confirmé par un compte-rendu du Conseil du Trésor (483,712. (RG 10, volume 8212, dossier 401/1-1). Les " Notes sur le ministère des Affaires indiennes et ses Agences, etc. ", p. 26, indiquent que trois bandes indiennes ont, par décret, été transférées à cette agence le 23 juin 1938, mais le seul décret que l'on ait retrouvé décrit la création des nouvelles agences sans mentionner de bandes indiennes. Cependant, une liste de bandes indiennes et d'agences remontant à 1955 confirme que cela s'est produit à une certaine époque (RG 10, volume 8212, dossier 401/1-1). La bande indienne de Tahgaiwini a pris le nouveau nom de Wahnapitae en 1940. En 1967, l'Agence de Nipissing a été fusionnée avec l'Agence de Chapleau et le district scolaire de Sault Ste. Marie pour former le district de Sudbury.
Information additionnelle
Versements complémentaires
Documents reliés
Source
Gouvernement
No MIKAN
162540
- Date de modification :