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Description trouvée dans les archives

Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]. 

Date(s)

1796-1843

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

0,7 m de documents textuels

Portée et contenu

La série est constituée de courrier reçu par le bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada, au sujet des Affaires indiennes. Les documents couvrent les périodes suivantes, au cours desquelles l'administration des Affaires indiennes relevait des pouvoirs civils : 1796-1816, 1829-1830 et 1841-1843. Les documents du lieutenant gouverneur étaient conservés par ses secrétaires militaires et civils. Le contenu des volumes 6 et 7 provient de la correspondance du secrétaire civil (aujourd'hui RG7-G-20) échangée au cours des années 1870.

Documents textuels
Bobine de microfilm C-10999
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-10998
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-10997
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-10996
90: Ouvert
Documents textuels
90: Ouvert
Volume
de 2 À 7
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

L'instrument de recherche 10-1 est une liste de dossiers générée par ordinateur. 10-1 (Papier)

L'instrument de recherche 10-2 est un calendrier dactylographié et manuscrit. Il contient un précis du contenu des divers documents. 10-2 (Papier)

Biographie / Histoire administrative

En 1796, une Proclamation royale a conféré aux lieutenants gouverneurs du Haut-Canada des pouvoirs administratifs sur les Affaires indiennes dans le Haut-Canada. De ce fait, le surintendant des Affaires indiennes et les divers représentants du ministère des Indiens ont été placés sous la direction du lieutenant gouverneur de la province. Le 13 mai 1816, en vertu d'une ordonnance générale, les Affaires indiennes du Haut-Canada ont été placées sous l'autorité du commandement des forces armées. En vertu de l'ordonnance générale du 13 avril 1830, les Affaires indiennes du Haut-Canada ont été de nouveau placées sous l'autorité du lieutenant gouverneur. Lors de l'union du Haut-Canada et du Bas-Canada en 1841, la responsabilité administrative des Affaires indiennes pour la province unie du Canada a été placée sous l'autorité du Gouverneur général.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Documents reliés
Les chercheurs devraient également consulter les documents connexes du fonds du lieutenant gouverneur dans la Division des manuscrits (MIKAN 98443, MG9-D-2).

Note sur les autres formats physiques disponibles
Pour les copies sur microfilm des documents dans les vols. 1-7, voir les bobines C-10996 à C-10999.

Gouvernement

161760