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Description trouvée dans les archives

Divers documents relatifs aux terres [document textuel]. 

Date(s)

1788-1963

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

10,71 m de documents textuels

Portée et contenu

La série est constituée d'une grande variété de documents relatifs aux terres. On y trouve les documents suivants: un grand livre sur le bois pour les terres indiennes de l'Ouest du Canada, 1863-1866 (Vol. 657); un rapport du Land Committee of the Executive Council on Lunenburg and Mecklenburg Districts, 1790 et un rapport du Executive Council on the Grand River Lands, 1843, (Vol. 714); des réclamations des tribus Morave, Ottawa, Chippewa, Shawnee, Huron, Mohawk, Tuscarora et Onondaga, 1814-1826, ainsi qu'une esquisse de l'administration du ministère des Indiens de 1755, et un rapport des Six-Nations habitants la rivière Grand, 18 octobre 1814 (Vol. 715). On y trouve également des rapports d'inspection de divers cantons, lots de cantons et îles, notamment ceux de : Tyendinaga, Georgian Bay, Lakes Simcoe et Couchiching Islands, la parcelle de Fishcarrier dans le canton de Seneca, Thorah Island, Grape Island et l'île Manitoulin, 1835-1865 (Vol. 727); le canton de Brantford (Vol. 728); les cantons de Oneida et Tuscarora, 1844 (Vol. 729); la réserve des Moravian, le village de Adair, les îles réclamées par les Indiens Alnwick Indians et les terres réservées pour l'école industrielle d'Alnwick, 1857-1861 (volume indexé) (Vol. 730); les cantons de Lindsay, Albermarle, Eastnor et St. Edmund, 1857 (Vol. 731); les terres de Credit River (Vol. 732); une terre de la Couronne vacante, 1852-1860 (Vol. 733); les cantons de Tilley et Fisher, les îles à l'ouest des cantons de Parry Sound, Howland et Billings (île Manitoulin), le canton de Ouiatchouan, le lotissement de Shingacouse, le canton de Cayuga, River Desert, le canton de Seneca, la réserve de Colpoy's Bay, 1860-1869, ainsi qu'un rapport sur les prospections pétrolières dans la réserve des Moraves (Vol. 734) et dans la réserve des Moraves dans les cantons d'Oxford et de Zone, 1864 (Vol. 735). La série comprend également un répertoire nominatif, n.d. (Vol. 763) et des registres, 1867-1875 (Vols. 764-765) relatifs à la vente de terres indiennes (les documents réels auxquels le répertoire et les registres ont trait manquent). On y trouve également un résumé de lettres concernant les terres indiennes dans l'Ouest du Canada, 1845-1846 (Vol. 750); des doubles des ventes de terres, 1847-1878 (Vols. 783-783A); et des documents relatifs à la revendication des Indiens Chippewa de l'île de Pointe-Pelée, 1788-1801 (Vol. 787). D'autres documents divers comprennent des actes, les pétitions et de la correspondance ayant trait aux terres indiennes, principalement en Ontario, 1795-1892 (Vols. 797-799), des documents se référant à des questions foncières dans le canton de Ouiatchouan, Québec, 1870-1873 (Vol. 801A). Cette série comprend également des documents comme une transcription des audiences de la Commission sur les terres indiennes à la réserve de St. Peter, Manitoba, 1907 (Vol 1020); divers documents relatifs aux questions foncières à Cockburn Island, n.d. (Vol. 1035), au lotissement de Adair, Saugeen Peninsula, 1857 (Vol. 1036); au canton de Robinson, île Manitoulin, 1889 (Vol. 1037), à la réserve des Moraves dans les cantons d'Oxford et de Zone, 1857 (Vol. 1038), et à Cape Croker, n.d. (Vol. 1039); et un rapport sur les lots vendus dans le district de Batchewana, 1914 par George Shaw, inspecteur de l'exploitation forestière, Thessalon (Vol. 1040). La série comprend des rapports de l'Agence de Maniwaki, 1873-1922 (Vols. 10909-10910), de diverses agences indiennes en Ontario, 1907-1931 (Vols. 10911-10920), des baux de la réserve de Tyendinaga, 1885-1895 (Vol. 11821), des comptes de baux fonciers par province et agence, 1907-1960 (Vols. 11822-11843), des rapports fonciers, des ventes et des baux forestiers de l'Ontario, 1859-1892 (Vols. 11856-11857), et des collections de ventes et de baux fonciers, 1889-1897 (Vol. 11858) et 1934-1963 (Vols. 11859-11863). On y trouve également des registres de billets d'établissement et des registres concernant des régimes de possession individuels relatifs à plusieurs réserves du Canada (Volumes 11896-11923 et 11971-11972). Le volume 12633 consiste en divers documents du registre des terres indiennes relatifs à un grand nombre de sujets, principalement des accords, mais ils comprennent également des croquis de terres, un avis public, des résolutions de bandes et un arpentage topographique. à l'origine, les documents faisaient partie d'autres acquisitions. Leur provenance s'est perdue et ils ont été regroupés ici dans un volume divers (Vol. 12633).

Documents textuels
Bobine de microfilm C-13498
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13410
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13400
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13415
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13499
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13417
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13624
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-1461
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13413
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13491
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13625
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13623
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13490
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13414
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-1458
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm T-1459
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-13416
90: Ouvert
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
657
de 714 À 715
de 727 À 735
750
763
765
783
787
de 797 À 799
1020
de 1035 À 1040
de 10909 À 10920
11821
11836
11839
11842
11923
783/A
801/A
90: Ouvert
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
de 11822 À 11835
de 11837 À 11838
de 11840 À 11841
11843
de 11856 À 11863
de 11896 À 11922
de 11971 À 11972
12633
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Documents textuels L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par ordinateur relative aux volumes 657, 714-715, 727-735, 750, 763-765, 783-783A, 787, 797-799, 801A, 1020, 1035-1040. 10-1 90 (Électronique)

Documents textuels L'instrument de recherche 10-47 est une liste de volumes relative aux volumes 11821-11843, 11856-11863. 10-47 90 (Électronique)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-47_133713_133555_133639_157559_157561_157562_157563_etc.pdf

Documents textuels L'instrument de recherche est une liste non-vérifiée qui indique les numéros de volume, les titres et les dates couvertes relative aux volumes 10909-10920. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. 10-88 90 (Électronique)

Documents textuels L'instrument de recherche 10-97 est une liste de fichiers générée par ordinateur relative aux volumes 11896-11923 & 11971-11972. 10-97 90 (Électronique)

Documents textuels L'instrument de recherche 10-178 est une liste de fichiers générée par ordinateur relative à volume 12633. 10-178 90 (Électronique)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur le classement
Aucune classification ou provenance de ces dossiers n'était apparente lors de leur transfère aux Archives nationale. De ce fait, il est préférable de retourner à une classification vedette-matière étant donné la diversité et la petite taille de la collection. Les dossiers qui ne peuvent être attribués à leur créateur ont été placés dans cette série.

Note sur les autres formats physiques disponibles
Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-13400 (vol. 657), C-13410 (vols. 714-715), C-13413 à C-13417 (vols. 727-735), C-13491 (vol. 750), C-13490 (vols. 763-765); C-13498 à C-13499 (vols. 783-783A), C-13499 (vol. 787), C-13623 à C-13624 (vols. 797-799), C-13625 (vol. 801A), T-1458 à T-1459 (vol. 1020), et T-1461 (vols. 1035-1039).

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1975-76/037 GAD
2. 1993-94/084 GAD
3. 121-000084-9
4. RG10
5. RG10-D-13

135681