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Description trouvée dans les archives

Titre

Registres de sujets [document textuel]. 

Structure du classement

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Sous-sous-série fait partie de

Registres et répertoires [document textuel] (R182-216-0-F)

équivalent bilingue

Subject registers [textual record]

Date(s)

1839-1847

Lieu de création

Canada

étendue

0,3 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire.

Conditions d'accès

Documents textuels
Bobine de microfilm C-12794
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-12795
90: Ouvert
Documents textuels
90: Ouvert
Volume
de 93 à 95
90: Ouvert
No de référence archivistique
R182-217-2-F
Ancien no de référence archivistique
RG11-A-2-a

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Instrument de recherche

Documents textuels L'instrument de recherche est une liste que indique le numéro de volume, le numéro de bobine, le titre, la date, le numéro d'image et les remarques. 11-4 90 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur les autres formats physiques disponibles
Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-12794 à C-12795.

Source

Gouvernement

No MIKAN

194146