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Description found in Archives

Fonds du ministère de la Défense nationale [document textuel (quelque microforme)]. 

Date(s)

1870-1989

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

env. 5992,0 m de documents textuels
2572 bobines de microfilm
870 microfiches
2187 photographies n&b.

Scope and content

Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Défense nationale et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et les documents d'autres supports ne sont pas inclus dans cette notice descriptive. Il y a également dans les fonds un grand nombre de photographies prises par le personnel des forces armées et du ministère ou maintenues par le ministère en tant que documentation des activités des forces. Celles-ci sont décrites dans un certain nombre de série différente ci-dessous, mais principalement dans la série pour l'Unité de photo des Forces Canadienne. Les documents audio-visuels sont des films, vidéos et enregistrements audio créé par ou classé par le ministère de la défense nationale. Il y a aussi de documents audio-visuels qui étaient transféré par le Service historique et patrimoine dedans le quartier-général de la défense nationale, et qui consistent des entrevues, discours, chansons, célébrations, film. Voir la série pour le Service historique et patrimoine pour plus de renseignement.

Multiple media - for use in descriptive records only
96: Restrictions vary
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Les instruments de recherche sont accessibles. Veuillez consulter les descriptions de niveau minimal et les notices d'acquisition dans ArchiviaNet (le site Web des AN). (Other)

Biography / Administrative history

Le ministère de la Défense nationale est né le 1er janvier 1923 à la suite de la Loi sur la défense nationale (12-13 George V, ch. 34). En créant ce ministère, la loi a dissous le ministère de la Milice et de la Défense, le ministère du Service naval et le Conseil de l'air et regroupa ces trois forces armées et leur administration sous l'autorité du ministre de la Défense nationale. En amenant ces organisations sous l'autorité d'un seul et même ministre, le gouvernement était conscient de la nécessité de conserver des forces ayant des services polyvalents. Le gouvernement espérait toutefois tendre vers certaines économies d'administration et vers une certaine unification au sein de l'administration et de la direction des forces. Puisque le ministre de la Défense nationale tenait la responsabilité générale de la politique de défense et de l'administration, sa présence au Conseil de la Défense a assuré, jusqu'à un certain point, une responsabilité ministérielle. Ce Conseil, qui remplaça le Conseil de la milice, a connu un bon nombre de changements entre les deux guerres. Cependant, dans tous les cas, le ministre de la Défense présidait les réunions et le sous-ministre y siégeait comme vice-président. Toutes les trois forces de combat étaient représentées par leur commandant supérieur et étaient appuyées par d'autres officiers ou fonctionnaires ministériels, y compris le Juge-avocat général. Même si le Conseil de la Défense a continué d'exister après septembre 1939, son rôle a diminué avec la venue du comité ministériel de la Défense en 1936. Malgré les réunions peu fréquentes de ce Comité, la participation des ministres des Finances et de la Justice et du premier ministre a révélé une contribution politique plus grande au processus décisionnel, au moment du réarmement de plus en plus rapide de l'Europe.

Même si la création du ministère de la Défense nationale visait également l'unité du commandement des forces, la structure de commandement militaire n'a jamais cessée de se réinventer entre les deux guerres. Avec l'adoption de la Loi sur la défense nationale, le chef d'état-major a été déclaré commandant général par Ottawa, donc responsable de la direction des trois services (la Milice du Canada, la Marine royale du Canada et l'Aviation canadienne). Cet officier a également porté le titre d'inspecteur général pour les trois services. Cette tentative vers l'unification n'a duré jusqu'en 1928, alors que la création du poste de chef d'état-major de la Marine a réglé le différend qui a duré cinq ans entre le premier chef d'état-major, le major- général J.H. MacBrien et le commodore W. Hose, à propos des dépenses et des priorités militaires. A cette époque, l'officier supérieur de la milice a retrouvé son titre de chef d'état-major général. En 1938, un certain équilibre fut atteint entre les trois services lors de la création, par le gouvernement, du bureau du chef de l'état-major de l'Air, conférant à l'officier supérieur du corps d'aviation royal canadien le même statut que ses homologues de la milice et de la marine. Les chefs de ces trois services ont commandé leurs propres services et tous les ordres ont été donnés en vertu de leur autorité respective. A partir de 1927, on atteigna un niveau de coordination militaire entre les trois services grâce à la remise en vigueur d'un comité de services consultatif mixte, connu sous le nom de Comité d'état-major interarmées. Ce Comité, composé de trois officiers supérieurs et du commissaire de la Gendarmerie royale du Canada qui traitèrent de questions sur la sécurité nationale, a offert des conseils sur la planification et les ressources au ministère. Avec la nomination du chef de l'état-major de l'Air mentionnée ci- dessus, ce comité a été renommé le Comité des chefs d'état-major. Toutefois, au cours de cette période de retranchement, le Comité d'état-major interarmées a instinctivement joué un rôle secondaire pour le Conseil de la Défense.

L'éclatement de la Seconde Guerre mondiale amena une transformation qui changea radicalement les services et la forme du ministère de la Défense nationale. En septembre 1939, le ministre de la Défense nationale a continué de s'occuper de la direction générale du ministère. Toutefois, durant le premier mois de la guerre, le gouvernement créa le Comité de guerre du Cabinet afin de renforcer l'orientation politique de l'effort de guerre militaire et industriel. Puis, en mai 1940, le ministre de la Défense nationale s'est vu enlevé certaines lourdes responsabilités qui lui incombaient à la suite de la nomination d'un ministre de la Défense nationale pour l'air. Cela amena, en juillet 1940, la nomination d'un ministre de la Défense nationale pour la marine. Chaque poste est apparu à la suite de modifications à la Loi sur la défense nationale (4 Geo. VI, ch. 1 et 4 Geo. VI, ch. 21). Les trois ministres ont continué de remplir leurs fonctions à partir d'un seul ministère uni et toujours en émergence. Alors que chacune de ses nominations a permis une surveillance et un contrôle politique plus grands sur les services armés, le quartier général des trois services a augmenté en proportion avec l'effort de guerre. Les chefs d'état-major ont continué à être responsable des conseils d'ordre militaire alors que le Conseil de la Défense s'est mis à s'occuper des tâches purement administratives.

Le modèle organisationnel mis en place à Ottawa était employé outre-mer durant la Seconde Guerre mondiale. Un quartier général distinct de services a été mis en place pour l'Armée active du Canada, l'Aviation royale du Canada et la Marine royale du Canada. Le contrôle et la direction des régiments s'effectuaient à partir de ces bureaux. Le quartier général de l'Armée active du Canada outre-mer, connu sous le nom de Quartier-général de l'Armée canadienne, a également servi de quartier général outre-mer pour le ministère de la Défense nationale, faisant le lien avec les gouvernements alliés au Royaume-Uni et assurant la coordination et l'administration des fonctions et des activités des trois services.

Les changements apportés au ministère de la Défense nationale et aux Forces armées canadiennes à la fin de la guerre furent aussi importants que ceux durant la guerre. Comme prévu, le contrôle ministériel est revenu aux mains d'un seul ministre, les quartiers généraux des services outre-mer ont été dissout et ceux d'Ottawa connurent aussi des réductions majeures. De même, les forces de combat se sont tournées vers les organismes en temps de paix, se retirant de leurs tâches liées à l'occupation européenne en 1946. La seule activité en temps de guerre qui n'a pas été touchée par le processus de réduction et de réorganisation fut les recherches pour la défense, qui se sont révélées d'une très grande valeur à l'effort de guerre. Par conséquent, le Conseil de recherches pour la défense a vu le jour à la suite de la modification à la Loi sur la défense nationale (11 Geo. VI, ch. 5 ). Le processus de réduction des forces fut renversé en raison des tensions Est-Ouest de la fin des années 1940 et de l'éclatement de la guerre de Corée en juin 1950.

Au cours des années 1950, l'organisation du ministère et la structure de commandement sont devenues plus stables. Durant ces années, la partie du budget fédéral consacrée aux dépenses de défense s'est considérablement amplifiée. Cette hausse des dépenses et de la bureaucratie de la défense est devenue l'objet d'une étude minutieuse de la part de la Commission d'enquête parlementaire de l'Administration fédérale du Canada. Cette Commission défenda une structure de défense davantage unie et responsable. Cela engendra l'adoption de deux lois, en 1964 et en 1966, qui placèrent les forces sous l'autorité d'un seul officier, le chef d'état-major de la Défense et unifièrent les trois services pour former les Forces canadiennes (13-14 Eliz. II, ch. 21 et 14-15- 16 Eliz. II, ch. 96, respectivement). Le quartier général des trois services a été dissout et remplacé par une organisation unie, désignée sous le nom de Quartier général des Forces canadiennes. Une organisation du quartier général plus poussée a eu lieu à l'aube de la publication du Livre blanc sur la politique de défense de 1971. Puis, le quartier général fut renommé le Quartier général de la Défense nationale alors que le Conseil de recherches pour la défense fut dissout.

La structure militaire de commandement fut naturellement touchée par ces changements. En 1964, le Comité des chefs d'état-major fut remplacé par le Comité de gestion de la Défense qui se composait à la fois de fonctionnaires civils et d'officiers militaires. Sous le chef d'état-major de la Défense, on créa une structure de commandement fonctionnelle. A quelques exceptions près, ces commandements ont représenté la structure de service de la pré-unification. La création d'un commandement des communications, d'un commandement de l'instruction et de deux commandements de l'air pour le transport aérien et la défense aérienne ont fait partie de ces exceptions. En 1970, la Défense nationale créa un commandement supplémentaire, Forces canadiennes Europe, sous lequel les forces aériennes et les forces terrestres canadiennes furent unies en Europe. En 1975, le Commandement du transport aérien et le Commandement de la défense aérienne furent fusionnés dans le but de former le Commandement aérien. Les divers quartiers généraux des commandements ont été répartis partout au Canada. Le livre blanc sur la défense de 1994 entraîna la réduction des forces et encouragea le processus par lequel les postes de Chefs d'état-major des Forces maritimes, de la Force aérienne et de l'Armée de terre furent réétablis à Ottawa.

Additional information

Source of title
R.S. 1985, c. N-5

Accruals
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Government

Other system control no.