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Description found in Archives

Registres de sujets [document textuel]. 

Bilingual equivalent

Date(s)

1839-1847

Place of creation

Canada

0,3 m de documents textuels

Scope and content

Cette notice descriptive est préliminaire.

Textual records
Microfilm reel C-12794
90: Open
Textual records
Microfilm reel C-12795
90: Open
Textual records
90: Open
Volume
from 93 to 95
90: Open
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

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Source of title
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Availability of other formats note
Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-12794 à C-12795.

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