Archives Search


Search only: Library, Archives Advanced Search, Ancestors, Images, Search All

To submit a comment, contact webservices@lac-bac.gc.ca

Search Help


Warning: Descriptive record is in process. These materials may not yet be available for consultation.



Description found in Archives

Direction des terres de la Colombie-Britannique [document textuel]. 

Series consists of

Date(s)

1885-1973

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

0,46 m de documents textuels

Scope and content

La série est composée de documents créés et conservés par la Direction des terres de la Colombie-Britannique. La série comprend la correspondance, un rapport de 1912 relatif à la zone des chemins de fer et des décrets en conseil relatifs à l'administration de la zone des chemins de fer. Cette série comprend aussi un index nominatif du registre central compilé en 1973 par l'unité d'administration des terres, Programme du Nord, ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien.

Textual records
90: Open
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Biography / Administrative history

Lorsque la Colombie-Britannique est entrée dans la Confédération en 1871, une des conditions à son entrée était la construction d'un chemin de fer afin de relier la Côte pacifique à l'Est du Canada. Afin d'aider la construction, la province a concédé au gouvernement fédéral une bande de terre publique de 40 milles de largeur tout au long du chemin de fer. Cette bande a commencé à être officiellement connue sous le nom de " zone de chemins de fer ". Parce que certaines terres provenant de la Couronne incluses dans cette zone avaient déjà été aliénées par la Colombie-Britannique avant leur transfert au gouvernement fédéral, la province a indemnisé ce dernier en lui accordant une région séparée de quelque 3 500 000 acres dans la circonscription de la Rivière de la Paix. Cette parcelle de terre a commencé à étre officiellement connue sous le nom de " région de la Rivière de la Paix ".

La Division des terres de la Colombie-Britannique et des lotissements urbains a été établie à l'intérieur de la Direction des terres fédérales en 1889 afin d'administrer tous les programmes du Ministère pour l'établissement des terres et le développement des ressources dans la zone des chemins de fer de la Colombie-Britannique, et puis en 1900, la région de la Rivière de la Paix. Le ministère de l'Intérieur estimait qu'un bureau indépendant était nécessaire pour administrer ces deux secteurs de terres car, pour diverses raisons historiques et environnementales, la zone des chemins de fer et la région de la Rivière de la Paix nécessitaient des réglementations pour l'utilisation de ces terres différentes des autres terres fédérales de l'Ouest du Canada. Par exemple, la topographie montagneuse de la zone des chemins de fer obligeait souvent le Ministère à restreindre l'entrée des colons à moins des 160 acres dont les immigrants des Prairies avaient droit en concession - soit souvent aussi peu que 25 acres. Les différences majeures comprenaient aussi l'absence de vastes concessions pour les compagnies de chemin de fer, la Compagnie de la Baie d'Hudson et les terres des écoles. Aussi, des réglementations particulières ont dû être élaborées pour la culture des fruits et le bois d'oeuvre commercial, et parce que la région avait déjà obtenu le statut provincial avant l'arrivée en scène du Ministère. Des indemnités devaient être accordées pour les redevances provinciales provenant des ressources minérales (pour une étude plus approfondie en ce qui concerne la différence de la politique ministérielle relative à la zone des chemins de fer et celle des Prairies et des parcs, voir Kirk N. Lambrecht, " L'administration des terres fédérales ", 1870-1930, Regina : Canadian Plains Research Centre, 1991, pp. 44-48).

En 1910, la Division des terres et des lotissements urbains de la Colombie-Britannique a été placée sous la Direction des terres marécageuses et de chemins de fer (P.C. 1130, -), et en 1912, suite à la mort du surintendant Robert Evans Young, elle a assumé le statut d'une direction ministérielle indépendante, avec S. Maber pour surintendant (P.C. 1342, 22 mai, 1912). Peu de temps après, suite à ce changement de statut, la Direction des terres de la Colombie-Britannique a aussi reçus la responsabilité d'administrer les réserves de Doukhobours (P.C. 41/1750, 1914). Dans la réorganisation générale du ministère de l'Intérieur en 1922/23, la Direction a retrouvé son statut de division et a été renommée la Division des terres de la Colombie-Britannique et a été placée sous la direction du Bureau des terres fédérales. Avec le transfert de l'administration des ressources naturelles aux provinces de l'Ouest en 1930, la Division des terres de la Colombie-Britannique a été dissoute.

Additional information

Source of title
Titre basé sur le contenu de la série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Government