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Description found in Archives

Direction des terres forestières et de pâturage [document textuel, document cartographique]. 

Series consists of

Date(s)

1873-1953

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

26,0 m de documents textuels
3 cartes

Scope and content

La série est composée de la correspondance reçue, des mémorandums et des rapports ayant trait aux demandes pour des permis de pâturage, des permis d'exploitation forestière et minière, de réserve d'abreuvement du bétail, etc. Après 1890, les copies des réponses ministérielles sont souvent jointes. Les registres représentent seulement un échantillon sélectionné du texte original de la correspondance. En raison de la grande étendue et de la nature uniforme des dossiers des séries originales, une sélection a été effectuée afin de documenter les activités de la Direction sur une base à la fois chronologique et géographique. Les dossiers sélectionnés ainsi que les dossiers directives ont été retenus et le reste de la série a été détruit. Le volume 1295 est un " historique du règlement sur les terres forestières " de G.W. Payton, chef forestier du Ministère. Une liste des numéros des dossiers et des sujets fournit un accès rapide à la série. Un index alphabétique des permis pour les ventes minières en Alberta, en Saskatchewan et au Manitoba tels qu'émis par la Direction est conservé dans le vol. 3172. Le registre est classé selon le nom du titulaire de permis.

Cartographic material
90NA: Open but not available
Textual records
90: Open
Volume
from 1180 to 1295
3172
90: Open
Graphic (art)
32: Restricted by law
Volume
from 3198 to 3203
3205
3204/9
32: Restricted by law
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

L'instrument de recherche 15-50 est une liste de dossiers produite par ordinateur. L'instrument de recherche inclut les suivantes: partie 1 (dossiers 7 à 96662), partie 2 (dossiers 96831 à 404967), partie 3 (dossiers 404968 à 562853), partie 4 (dossiers 562858 à 635836), partie 5 (dossiers des renvois ). 15-50 (Electronic)

Document cartographique L'instrument de recherche se compose d'une liste d'article. L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG15M 77803-13 90 (Paper)

Biography / Administrative history

Le titre de Direction des terres forestières et de pâturage est quelque peu trompeur. En pratique, sa fonction était de superviser l'utilisation des ressources naturelles des terres de la Couronne par les particuliers par le biais de permis de pâturage, de permis d'exploitation forestière et minière, de baux pour les emplacements des usines, de permis d'irrigation, etc. En raison des responsabilités variées, la Direction a connu dans le temps les diverses appellations suivantes : Terres forestières et minières; Terres forestières, minières et de pâturage; Terres forestières, de pâturage et d'irrigation; et Terres forestières et de pâturage.

Additional information

Custodial history
Le document cartographique transféré à partir du Division des srchives fédérales en 1977, vol. 1205, dossier 141,376-7; vol. 1210, dossiers 145330-1 et 145330-2.

Source of title
Titre basé sur le contenu de la série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Related materials
Un registre des actes de concession forestière et de pâturage émis par la Direction des terres forestières, minières et de pâturage allant de 1926 à1930 est conservé dans les registres du Programme des affaires du Nord, RG 85, accession 1986-87/158, case numéro 9. Cette accession a été ajoutée au statut permanent dans les registres des terres pour la sous-sous-série des terres des Territoires du Nors-Ouest et du Yukon, volumes 2275-2289 (RG85-D-2-c, R216-135-1-F ). Le registre est classé par numéro d'acte de cession.

Cartographic math data
Document cartographique: RG15M 77803-13 - Échelles multiples.

Subject heading

Government

Related control no.

1. 77803/13 CA
2. RG15M 77803/13