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Description found in Archives

Office des terres fédérales [document textuel]. 

Date(s)

1821-1959

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

4,515 m de documents textuels

Scope and content

La série est composée de dossiers administratifs généraux qui reflètent l'unification de 1923-1930 de l'Office des terres fédérales. Ces documents incluent les cartes sectorielles, 1915-1917, (vol. 1951-1953) et les jugements des terres fédérales comprenant un index des sujets des jugements 1 à 7558, 1906-1931, (vol. 1954-1988). Le volume 2005 contient deux rapports : un rapport sur les grains de semence, le fourrage et l'exonération de l'endettement de D.L. Hogan, 1876-1926; et un rapport concernant les terres de l'ordonnance situées face aux Jdifices du Parlement, Québec, de O. Lorne Turner, 1932. Un rapport sur les sables bitumineux de l'Athabaska et un répertoire téléphonique datant d'environ 1917 se trouvent dans le volume 3173. La série contient aussi des dossiers relatifs au service de l'Ouest du Ministère qui ont été créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers organismes des terres fédérales en Colombie-Britannique. Après 1936, certaines correspondances ont été ajoutées à ces documents par le ministère des Mines et des Ressources, Laboratoire des produits forestiers. Dans cette série, trois index sont aussi inclus aux dossiers se trouvant dans le registre central de la Direction des terres fédérales et qui sont aujourd'hui conservés aux Archives nationales dans la sous-série du registre de la Direction des terres fédérales. Les index fournissent l'accès à ces dossiers selon les sujets. Les chercheurs les trouveront utiles pour certains sujets traités (lors d'un certain temps, ils ont été utilisés comme instrument de recherches par les Archives nationales) bien qu'aucun de ces index ne soit complet. Maintenant que la sous-série des registres de la Direction des terres fédérales est enregistré dans MINISIS (la base de données électronique des Archives nationales) ils ont moins d'importance étant donné que MINISIS inclut tous les dossiers dans la série. Les index ont été conservés par les Archives nationales et ont été placés dans cette série (vol. 3172) sous les dossiers administratifs pour les chercheurs qui voudraient malgré tout les consulter. Cette série contient aussi un index spécialisé dressant la liste de tous les dossiers de la sous-série des registres de la Direction des terres fédérales datant de 1873 à 1888, et contenant la correspondance entre le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et le ministère de l'Intérieur (vol. 3172). Les dossiers sont répertoriés dans l'index selon l'année, et chaque entrée donne le numéro de dossier, la date de la correspondance et une description du sujet traité. On croit que l'index a été créé par le professeur A.S. Morton. A un moment donné, il a aussi été utilisé par les Archives nationales comme instrument de recherche (FA 15-13) pour la série RG15-D-II-1. Cette série contient aussi, dans le volume 3173, les documents relatifs à la destruction des dossiers ministériels. Ces documents incluent une liste des registres (registres des lotissements urbains, registres des terres des écoles, registres des terrains miniers, et des registres des terres forestières et de pâturage) transférés aux provinces de l'Alberta et de la Saskatchewan par le ministère de l'Intérieur en 1931. Les documents de ce volume incluent les listes de demandes de lettres patentes effectuées avant 1900 et transférées aux provinces de la Saskatchewan (dossiers 1 et 2) et du Manitoba (dossier 3). Les listes de la Saskatchewan sont rassemblées en ordre numérique par l'organisme des terres fédérales. Le dossier 1 contient la liste des numéros 290 à 410; le dossier 2 contient la liste des numéros 411 à 541. La liste du Manitoba est rassemblée selon le numéro de dossier. Le volume 3173 contient également quatre autres dossiers documentant la destruction de divers registres relatifs aux terres de toutes les directions de l'ancien ministère de l'Intérieur par la Division des terres du ministère des Ressources et du Développement. Ces quatre derniers dossiers ne sont pas numérotés ni classés. Ils contiennent des copies des lettres, des mémorandums, etc., qui seraient habituellement classées sous divers numéros de dossiers dans d'autres groupes de documents. Ce volume contient aussi deux listes répertoriant les dossiers des terres minières transférés aux Archives publiques du Canada en 1956.

Textual records
90: Open
Volume
from 1951 to 1988
2005
from 2007 to 2012
2015
from 3172 to 3173
90: Open
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

L'instrument de recherche 15-3 est une liste des dossiers dactylographiée faisant référence aux volumes 1951-1988. 15-3 (Paper)

L'instrument de recherche 15-4 est une liste des dossiers dactylographiée faisant référence aux volumes 2007-2012, 2015. 15-4 (Paper)

Il n'existe pas de instrument de recherche pour les documents des volumes 2005 et 3173. (No finding aid)

Les chercheurs noteront qu'un nombre de documents répertoriés sous l'Office des terres fédérales décrivent les dossiers créés par l'administration des établissements des terres des Métis. Ces dossiers documentent les activités de neuf commissions indépendantes sur les titres des Métis et la réponse à leurs recommandations. Malheureusement, l'Office n'a pas conservé ces documents séparément mais les a plutôt distribué parmi une grande partie de ses legs de documents. Un guide séparé dirige les chercheurs vers les sources les plus pertinentes du fonds du ministre de l'intérieur pour les documents des commissions des certificats des Métis. Les chercheurs devraient consulter ce guide avant d'utiliser ces documents afin de s'assurer qu'ils sont familiers avec toutes les séries et sous-séries possibles dans lesquelles les dossiers des certificats sont conservés. Consultez l'instrument de recherche 15-58, partie 1 (anglais) et partie 2 (français). 15-58 (Paper)

Biography / Administrative history

En 1923, le ministère de l'Intérieur a créé l'Office des terres fédérales afin de rassembler un nombre de directions ayant le mandat d'entreprendre quelques-unes des fonctions les plus importantes dans l'administration et la gestion des terres fédérales et des ressources naturelles du Ministère. Ce changement a rassemblé sous une seule administration la Direction des terres fédérales, la Direction des terres minières, la Direction des terres des écoles, la Direction des lettres patentes, la Direction des terres forestières et de pâturage et la Direction des terres de l'ordonnance, de l'amirauté et des chemins de fer. L'Office a existé jusqu'en 1930 lorsque la responsabilité de l'administration des ressources naturelles est passée du gouvernement fédéral aux trois provinces des Prairies.

Additional information

Source of title
Titre basé sur le contenu de la série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Government

Related control no.

1. 1987-88/145 GAD
2. RG15