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Description found in Archives

Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]. 

Series consists of

Date(s)

[ca. 1680-1976]

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

4,72 m de documents textuels

Scope and content

La série renferme les documents acquis du Centre de référence du Programme et du Centre de la recherche historique et de l'étude des traités au moyen de trois transferts différents. Le contenu des volumes 11398 et 11399 a été acquis lors du premier transfert en 1977 de la Section des recherches généalogiques et archivistiques du Centre de référence du Programme. Les documents que l'on trouve dans les volumes 11189 à 11217, 11396, 11400 et 11401 ont, quant à eux, été acquis en 1978 dans un seul et même transfert au cours duquel des documents tant du Centre de référence du Programme que du Centre de la recherche historique et de l'étude des traités ont été impliqués. Il n'est pas possible en ce moment d'établir avec exactitude quels documents proviennent de quel bureau. Les documents qui figurent dans le volume 11397 ont été acquis lors d'un transfert à part qui a été effectué à partir du Centre de référence du Programme en 1981-1982. Bon nombre des instruments de référence utilisés dans cette série ont d'abord été conservés par le Bureau des documents du ministère des Affaires indiennes et ont été créés par George M. Matheson, archiviste registraire du Ministère, qui a été à la tête du service des documents ministériels de 1898 à 1936. La série comprend une collection éclectique de divers instruments de référence et documents qui ont été recueillis et utilisés (mais non créés) par le personnel de l'un ou l'autre des deux bureaux afin de répondre aux questions.

Textual records
32: Restricted by law
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.
Archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Biography / Administrative history

Sous l'autorité de la Direction des services du Programme, le Centre de référence du Programme a agi à titre d'organe d'archivage de programmes en vue de la collecte et de la diffusion de renseignements statistiques, généalogiques et historiques connexes propres à la vie culturelle, sociale et économique de la population autochtone. Le Centre était un organe d'archivage de documents de référence publiés et non publiés, mais sa Section des recherches généalogiques et archivistiques contenait en plus la collection ministérielle de référence des copies sur microforme des livres de paie. Le Centre de référence du Programme a cessé d'exister à ce titre aux environs de 1985-86 et ses autres fonds documentaires se sont alors dispersés; certains se sont trouvés à la bibliothèque du Ministère tandis que d'autres ont abouti à la Direction générale de la recherche. La Section des recherches généalogiques et archivistiques de même que les copies sur microforme des livres de paie ont été transférées à la Direction des effectifs et des droits du Secteur des terres des revenus et de la fiducie.

Au cours de la période pendant laquelle on a fait l'acquisition des documents de la série, le Centre de la recherche historique et de l'étude des traités, sous l'autorité de la Direction de la recherche, a fourni des services de recherche aux personnes qui travaillaient au nom des associations autochtones, des universitaires et du grand public. Le Centre a également fourni un aperçu historique des politiques et des questions actuelles ainsi que des conseils et des services de liaison aux représentants ministériels relativement aux questions propres à l'accomplissement des obligations légales du gouvernement envers la population autochtone. Le bureau est ensuite devenu connu sous le nom de Centre de la recherche historique et de l'étude des revendications vers 1991-1992.

Additional information

Source of title
Titre basé sur le contenu de la série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Related materials
Pour ce qui est des documents de la Section des recherches généalogiques et archivistiques qui ont été acquis depuis le transfert de la Section à partir du Centre de référence du Programme, il est essentiel de consulter la série de la Section des recherches généalogiques et archivistiques. Certains documents publiés qui ont été acquis dans le cadre du transfert de 1978 ont par la suite été transférés sous la garde de la bibliothèque des Archives nationales.

Government

Related control no.

1. 1978-79/016 GAD
2. 1980-81/042 GAD
3. 1985-86/027 GAD
4. 1985-86/318 GAD
5. RG10
6. RG10-B-8